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Marques déposées par SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF
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AGISSONS BIO Vous agissez pour soutenir les agriculteurs bio responsables qui vivent au coeur de nos régions
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGISSONS BIO Vous agissez pour soutenir les agriculteurs bio responsables qui vivent au coeur de nos régions
SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF

Numéro de dépôt :
4496229
Date de dépôt :
31/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2028
AGISSONS BIO Vous agissez pour soutenir les agriculteurs bio responsables qui vivent au coeur de nos régions de SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L\'OEUF

Présentation de la marque AGISSONS BIO Vous agissez pour soutenir les agriculteurs bio responsables qui vivent au coeur de nos régions

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGISSONS BIO Vous agissez pour soutenir les agriculteurs bio responsables qui vivent au coeur de nos régions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF domicilié(e) Rue Maryse Bastié - 35172 - Bruz Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Monsieur Alain BERTHET domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque AGISSONS BIO Vous agissez pour soutenir les agriculteurs bio responsables qui vivent au coeur de nos régions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGISSONS BIO Vous agissez pour soutenir les agriculteurs bio responsables qui vivent au coeur de nos régions arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.

SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF a également déposé les autres marques suivantes : L'OEUF DE NOS VILLAGES LES OEUFS PLEIN AIR SELECTIONNES PAR LA FAMILLE , LES OEUFS PLEINS AIR PRODUITS PAR LA FAMILLE MURA L OEUF DE NOS VILLAGES LA FAMILLE MURA LES GRILLONS (VAUCLUSE) , 1ères PONTES 20 P'TITS OEUFS FRAIS DE JEUNES POULES L'OEUF de nos Villages , L OEUF DE NOS VILLAGES , FIERS D ETRE, SI BIO POULES ELEVEES EN PLEIN AIR , L OEUF DE NOS VILLAGES PLEIN AIR NOUS, ELEVEURS ENGAGES ! , TERROIR D'ELEVEURS l'Oeuf de nos Villages


SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF - Rue Maryse Bastié - 35172 - Bruz Cedex - France


PROMARK, Monsieur Alain BERTHET - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Oeufs issus de l’agriculture biologique; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.